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Marques déposées par madame Joëlle Bourquin
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La Brocheuse carneterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Brocheuse carneterie
Madame Joëlle Bourquin

Numéro de dépôt :
4401586
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
La Brocheuse carneterie de Joëlle Bourquin

Présentation de la marque La Brocheuse carneterie

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par madame Joëlle Bourquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brocheuse carneterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame Joëlle Bourquin domicilié(e) 8 Impasse Jean-Jacques Rousseau - 65390 - ANDREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Brocheuse - Carneterie, Madame Joëlle Bourquin domicilié(e) 8 Impasse Jean-Jacques Rousseau - 65390 - ANDREST - France.

La marque La Brocheuse carneterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brocheuse carneterie arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Madame Joëlle Bourquin - 8 Impasse Jean-Jacques Rousseau - 65390 - ANDREST - France


La Brocheuse - Carneterie, Madame Joëlle Bourquin - 8 Impasse Jean-Jacques Rousseau - 65390 - ANDREST - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.